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Marques déposées par Tissot Pierre
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BIOCAVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCAVE
Tissot Pierre

Numéro de dépôt :
3694208
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
BIOCAVE de Tissot Pierre

Présentation de la marque BIOCAVE

Déposée le 26 novembre 2009 par Tissot Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCAVE »

Le déposant est Tissot Pierre domicilié(e) Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissot Pierre domicilié(e) Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAVE est expirée depuis le 26 novembre 2019.

Tissot Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET SIGNATURES


Tissot Pierre - Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


Tissot Pierre - Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.